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Certification - Document Unique


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Modèle de Document Unique de Sécurité, Exemple de Document Unique de Sécurité

Fiche Pratique publiée le Jeudi 26 janvier 2012

Document unnique de sécuritéLe document unique de sécurité, c'est l'évaluation des risques et une démarche de prévention qui consiste à identifier et classer les risques auxquels sont exposés les salariés d'une entreprise. Petite-entreprise.net vous propose de télécharger gratuitement des modèles de Document Unique de Sécurité.

 

Le Document Unique de Sécurité est obligatoire pour toute entreprise, dès 1 salarié et quelle que soit votre activité.

Le Document Unique de Sécurité recense les risques présents dans l'entreprise et pour les salariés : chantiers, escaliers, matériel, machines...

Téléchargez ici et Gratuitement un modèle de Document Unique de Sécurité : Modèle de Document Unique de Sécurité.

Téléchargez ici et Gratuitement un exemple de Document Unique de Sécurité : Exemple de Document Unique de Sécurité.

 

Pour aller plus loin...

En vertu de l’obligation légale de sécurité et de santé qui incombe à tout employeur, un document unique de Sécurité (DUS) est à fournir pour chaque unité de travail. Une évaluation détaillée de tous les risques professionnels encourus ainsi que les mesures à déployer pour assurer la sécurité et la santé des salariés sont les fondements de ce document obligatoire et unique.

Vous avez besoin d'aide, de conseil ou de réponse pour la réalisation ou la mise en place du document unique d'évaluation des risques ? Contactez-nous par téléphone au : 09.70.20.09.69 ou directement grâce à notre formulaire de demande en ligne.

Quel modèle pour le Document unique de sécurité (DUS) ?

Selon la loi, il n’existe aucun formulaire ou modèle exigé de DUS. Ce dernier devant être le reflet des conditions de travail de chaque structure, il serait bien difficile d'avoir un modèle unique de document unique de sécurité.

C’est d’ailleurs pour cela que le DUS est unique dans sa présentation et son contenu même si on peut s’appuyer sur des supports (Fiches, formations, vidéos…) tels que ceux proposés par petite-entreprise.net ! 

Que doit contenir le DUS ?

Le DUS est un inventaire complet de tous les dangers existants et éventuels sur le lieu de travail et une analyse des risques inhérents. Ces derniers seront donc énumérés selon la gravité, la fréquence et la probabilité de leur survenue. On peut ainsi les classer par ordre de priorité en termes de prévention et d‘intervention.  

L’inventaire peut se baser sur les historiques d’accidents de travail ou de maladies professionnelles, la consultation des rapports de vérification périodique, des observations de l’inspection du travail ou des fiches de sécurité de certains produits. En plus de lister les risques et dangers encourus sur le lieu de travail, le plus important est de dégager des mesures rigoureuses de prévention pour éliminer ou réduire les risques.

A qui adresser le DUS ?

Le DUS une fois établi doit être maintenu à la disposition de tous les salariés de l’entreprise ainsi que des instances et institutions de droit. Au sein de l’entreprise, les modalités d’accès doivent être clairement indiquées et le plus souvent cela se fait à proximité du règlement intérieur. Sinon, le médecin du travail, l’inspection du travail ou les agents des services de prévention ou des organismes de sécurité sociale peuvent légalement réclamer de voir le DUS.

Qui doit élaborer le DUS ?

Même si en termes de responsabilités, c’est l’employeur qui est légalement engagé à assurer sécurité et santé pour ses employés, il peut cependant faire le choix d’établir seul son DUS ou faire appel à des professionnels ou des organismes compétents. Parmi ces derniers, on peut citer la médecine et l’inspection du travail, les syndicats professionnels, les organismes de contrôle ou de prévention et les consultants spécialisés de la Chambre du Commerce et de l’Industrie.

En somme, il est important de savoir que le DUS est un document légal obligatoire mais aussi un moyen de prévention indispensable et que sa non tenue ou sa non mise à jour est passible d’amendes. 

Et vous, que pensez-vous de l’utilité et de la nécessité d’établir un DUS ?

 





Note de cette Fiche Pratique :
6.9 sur 10 note basée sur 15 évaluations.

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Les questions et les commentaires des internautes
  • TANOH BERTRAND KPANGNI Posté le 14 Mai 2014 à 11h38
    Bonjour. Besoins d'aide pour la redaction du document unique d'une industrie sucrière. Si possible un sommaire
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  • sandra mellesandra Posté le 28 Janvier 2014 à 20h02
    Je vois bcp de demande. Bon ok c est une obligation. Mais pas d avis fasse a ce document obligatoire.qu il est unei pense qu il peut etre necessaire dans les grosses boites mais sincerement pour les tpe... je trouve que cest prendre les employé pour des imbeciles, c est prendre les employeurs qui on pour mission de former leur personnel pour des incompétent. Pour mon histoire je tiens une tpe familiale dans le tourisme j emploi 2 employés durant la saison estivale deux postes differents. Cout proposer par un expert locale agreé en audit ( je les plus assimilé a un voleur legale) 800€ par dus avec 10 % de reduc. Puisque lorsque on nous oblige etablir un documents en citant des risques pouvant etre risqué pour l employé suite a un mouvement qui peut provoquer un risque tms, une manipulation dangereuse... j aimerai connaitre le nombre d employés qui consulte voir même le nombres d employés juste au courant. Cela ne sert qu a apporter un element supplementaire pour alimenter un systeme sociale et juridique qui derive.
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  • Romain Arisse Posté le 4 Mars 2014 à 9h58
    Demandez à votre service de santé au travail, ça sera gratuit et vraiment personnalisé ...
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  • Paul CHAMPS Voir la vitrine de ce correspondant Petite-Entreprise.net Posté le 29 Janvier 2014 à 11h06
    Madame, Le DUS est effectivement obligatoire pour les entreprises de 1 salarié et plus, mais je comprends bien votre agacement face à cette contrainte administrative. Cependant, il existe des sociétés de services qui proposent par mail des documents pré-remplis correspondant à votre activité, pour un prix de l'ordre de 50€. Par exemple le site suivant : www.document-unique.fr Je vous suggère de vous procurer ce document pré-rempli qui facilitera votre tache et reste à votre disposition pour vous aider à le compléter si nécessaire. N'hésitez pas à me contacter au 06 86 46 75 08 Cordialement, Paul CHAMPS
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  • jean duplex nsa abessolo Posté le 14 Janvier 2014 à 10h07
    Bonjour j ai parcouru vos documents sur le DUS beaucoup d enseignements soyez en remerciés. Prière de m envoyer un exemplaire de DUS secteur BTP où j excelle. Merci
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  • Jacques CHAIGNON Posté le 29 Décembre 2013 à 6h50
    pour un cabinet dentaire ayant du personnel et beaucoup de clients Y-a-t-il des règles précises (document Unique) Merci
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  • RAPHAEL LE BEC Posté le 6 Février 2014 à 14h41
    Bonjour, le DUER concerne uniquement les employés, par conséquent le nombre de client importe peut, ce document reste identique au autres professions mais adapté au domaine.
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  • Sandra M. Posté le 27 Novembre 2013 à 13h42
    Bonjour, je suis en EURL et suis la gérante exclusive de ma société, sans aucun employé, étant moi même TNS Travailleur Non Salarié. Dans ce cas de figure, un document unique est-il obligatoire?
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  • ANNEMARIE REGNIEZ Posté le 26 Septembre 2013 à 21h49
    je souhaiterai établir un document unique pour le bar dans lequel je compte employer occasionnellement ma fille merci
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  • Prospérine Petite-Entreprise.Net Posté le 14 Octobre 2013 à 18h19
    Bonjour Anne-Marie Merci de votre demande, nous vous suggérons pour avoir une réponse d'utiliser notre service rapide. Vous aurez une première réponse dans l'heure ! A bientôt sur Petite-Entreprise.net
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  • paulette relou Posté le 7 Septembre 2013 à 9h34
    j' aimerai un document unique pour un cabinet dentaire avec 2 assistantes et une femme de ménage ainsi que l'on m'indique les panneaux obligatoires à afficher. Merci
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  • Prospérine Petite-Entreprise.Net Posté le 14 Octobre 2013 à 18h21
    Bonjour Avez-vous eu votre réponse ? Sinon, nous vous suggérons d'utiliser notre service rapide (réponse en moins d'une heure, ci-dessus). A bientôt sur Petite-Entreprise.net !
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  • Fabrice MANDOKI Posté le 4 Septembre 2013 à 11h42
    slt j aimerai un exemple détaillé de prévision faite au singlet
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  • thierry dejeans Posté le 17 Juin 2013 à 14h53
    bonjour je souhaiterai un exemple de document unique pour un institut medico educatif
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  • Armelle LARRUE Posté le 20 Juin 2013 à 8h42
    Bonjour, je me permets de répondre à votre message en vous indiquant qu'il existe bien des modèles de documents uniques "tout prêts" à remplir soi-même, mais qui ne valent pas grand chose, il est plus conseillé de le faire établir par un spécialiste qui, pour un coût pas très élevé, vous apportera beaucoup plus et surtout réalisera un document unique vraiment valable, car en cas de problème la responsabilité du responsable de l'établissement est quand même engagée.... Je peux vous indiquer une personne qui fait cela très bien et que vous pouvez contacter de ma part, il s'agit de Christine BOUTES, tel 0681746586. Bien cordialement.
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  • Philippe DUBOIS Posté le 17 Juin 2013 à 15h22
    Bonjour Il existe des modèles de documents uniques propres aux différentes activités Mais la mise en place d'un tel outil, nécessite une observation et un audit de la structure et du personnel Vous pouvez me contacter pour plus d'informations Philippe DUBOIS
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  • Fatou Fall KHOUMA Posté le 8 Avril 2013 à 18h56
    Bonjour, j'aimerai avoir un exemplaire de DUES pour une centrale électrique. Merci.
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  • Denis ADAM Posté le 27 Mars 2013 à 9h53
    Je souhaite mettre en place un DUS au sein de mon entreprise de contrôle technique automobiles,j'ai déjà élaboré une ébauche mais je ne suis pas sûr d'être en conformité
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  • Jean-Paul VALENTIN Posté le 14 Mars 2013 à 7h44
    j'aimerais avoire un exemple de DU pour une entreprise de sylviculture qui utilise ( tronconeuses , debroussailleuses , outils manuel )
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  • moniot Posté le 25 Février 2013 à 18h04
    bonjour, j ai une entreprise de menuiserie avec 1 apprenti pouvez vous me donner le DU correspondant a mon activité merci d avance cordialement
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  • Prospérine Petite-Entreprise.Net Posté le 12 Mars 2013 à 16h43
    Bonjour ! Pour vos demandes de document unique, nous vous conseillons d'utiliser notre service rapide. A bientôt !
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  • les restos du coeur Posté le 30 Janvier 2013 à 18h11
    Bonsoir Je suis responsable d'un chantier d'insertion, et je voudrais savoir s'il existe un DU pour ce genre d'activité, et surtout m'en inspirer pour rédiger ce document. Jean FERRE
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  • tuahu Posté le 25 Janvier 2013 à 1h22
    bonjour, je voudrai un DU correspondant au métier du traitement et de l'assainissement des eaux.. merci
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  • degorge elizabeth Posté le 17 Décembre 2012 à 18h29
    J'aimerais avoir un exemple d'un DUS pour une entreprise d'installation de piscine, maintenance, SAV et vente de produit. Svp, Merci
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  • AUDOUX Sandrine Posté le 5 Décembre 2012 à 16h14
    Bonjour, je dois rédiger le DU pour notre entreprise qui fait du conseil en entreprise. A ce jour, nous avons 2 salariés qui travaillent chez des clients. Ils peuvent être amenés à venir sur les lieux de l'entreprise elle-même qui consiste en un bureau de 12 m2 en sous-location. Comment dois-je rédiger le DU ? Est ce indispensable ? Dois-je me rapprocher de l'entreprise qui nous sous-loue les locaux pour rédiger le DU ? Merci pour vos informations.
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  • AHMED ANTUFATI Posté le 3 Décembre 2012 à 6h30
    J'aimerais avoir un exemple d'un DUS pour une entreprise de Bâtiment Travaux Publique svp merci.
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  • ABDALLAH S Posté le 13 Novembre 2012 à 14h31
    j'aimerai avoir un exemple de DUS pour les commercial qui vent des matériels médiacal merci
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  • quenum love Posté le 12 Novembre 2012 à 15h21
    j'airais avoir un exemple de DU pour une petite entreprise de dépannage electro. ménagers /hifi avec 2 salaries. merci
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  • LAM Myrtille Posté le 28 Octobre 2012 à 22h19
    Bonjour, j'aimerais avoir un exemple de document unique sur une entreprise qui fait de la transformation et de la commercialisation de viandes carnées
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  • IBRAHIM Nacéra Posté le 28 Septembre 2012 à 11h03
    J'aimerai un ex de DU pour un bureau d'étude en ingénierie. Merci
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  • Prosperine Posté le 4 Septembre 2012 à 10h07
    Bonjour à vous, Concernant vos demandes de DU (document unique), je vous invite vivement à utiliser notre formulaire de demande (bouton "Trouver un spécialiste") en indiquant votre département. Vous trouverez ainsi un professionnel qui pourra s'en charger. Bonne journée sur Pe.net !
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  • ROSSIGNOL Posté le 3 Septembre 2012 à 18h43
    Je souhaiterai un DU correspondant à une entreprise de transport de matériaux et T.P. Nous mettons également des camions en soutraitance pour nos client (8x4 et 6x4 benne, semi remorque, pelle à pneu....)
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  • ROBERT Martial Posté le 22 Août 2012 à 20h52
    je souhaiterai un DU correspondant à une entreprise de bâtiment en électricité Merci d'avance
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  • Patrici Pardon Posté le 10 Août 2012 à 10h31
    J'aimerai un ex de DU pour un bureau d'étude en ingénierie. Merci
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  • Trochet Patricia Posté le 15 Juillet 2012 à 19h42
    bonjour je souhaiterai un exemple de DU pour un restaurant merci
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  • destang patricia Posté le 3 Juillet 2012 à 12h03
    j'aimerai avoir un exemple de DU pour un groupe médical concernant 3 secrataires et une femme de ménage merci
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  • pistre lysiane Posté le 6 Juin 2012 à 15h35
    bonjour je souhaiterai un exemple de DU pour un supermarché. Merci
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  • Prospérine Posté le 9 Mai 2012 à 7h42
    Nous vous proposons de sélectionner le Correspondant de votre choix, dans votre région, en cliquant sur le menu "Correspondants" A très vite, l'équipe petite-entreprise.net
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  • SAADAOUI Amine Posté le 8 Mai 2012 à 17h54
    je souhaiterai un du correspondant à une entreprise de bâtiment ou électricité ou plomberie
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  • Prospérine Petite-Entreprise.Net Posté le 12 Septembre 2013 à 10h56
    Bonjour, merci d'utiliser notre "service rapide" (réponse en moins d'une heure), nous pourrons répondre à votre demande. A bientôt !
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